Documentation
Vous trouverez sur cette page tous les documents utiles relatifs à l'affiliation à la caisse CIBTP.
Documents statutaires
Composition du conseil d’administration de la caisse CIBTP du Grand-Ouest
Comptes 2021-2022
Compte de résultat et Bilan de l'exercice arrêté au 31 mars 2022.
Autres documents relatifs à l'affiliation
Bulletin d'adhésion à la caisse CIBTP du Grand-Ouest
Bulletin d'adhésion à compléter et à adresser à la caisse
Entreprises étrangères
Déclaration salarié détaché
Ce formulaire est à remplir et signer par l'entreprise étrangère (sauf allemande, italienne et autrichienne) tenue de s'affilier à une caisse CIBTP, et ce, pour chaque salarié détaché en France
Formulaire de déclaration de fin de détachement
Ce formulaire est à remplir et signer par l’adhérent à l’issue de la période de détachement d’un salarié pour fournir à la caisse dont il relève les informations nécessaires, le cas échéant, au calcul et au versement de l’indemnité compensatrice de congé payé.
Convention SOKABAU-CIBTP : détachement de salariés vers l'Allemagne
Ce document contient le formulaire de demande de dispense d'affiliation à la SOKA-BAU pour les salariés détachés en Allemagne d'entreprises établies en France et affiliées aux caisses CIBTP, ainsi que le tableau à remplir avec l'identité des salariés concernés par le détachement.